Références / Dossiers réglementaires station d’épuration
En liste antéchronologique
2013
Elaboration du dossier réglementaire pour la construction de la station d’épuration de la commune de Callian-Montauroux (9000 EH)
SIVU SECM
Rejet au niveau de la Camiole, affluent du Biançon qui se déverse dans le lac de Saint-Cassien
Mise à jour du dossier selon nouveaux rejets et nouvelle réglementation - DLE
2011
Aménagement du rejet de la station d’épuration de Marguerittes
Nîmes Métropole
Rejet au niveau du Canabou, affluent du Vistre
Dossier de déclaration Loi sur l’eau
2007
Construction de la nouvelle station d’épuration de Barjols - Taverns - Pontevès (7000 EH)
Commune de Barjols
Rejet au niveau du ruisseau l’Eau salée, affluent de l’Argens
Dossier Loi sur l’eau
Constuction d’une nouvelle station d’épuration communale à Bauduen (4000 EH)
Commune de Bauduen
Rejet au niveau du ruisseau du Vallat 500 m en amont du Lac de Sainte-Croix
Dossier Loi sur l’Eau
Construction d’une nouvelle station d’épuration des communes de Callian et Montauroux (9200 EH)
SIVU SECM
Rejet au niveau de la Camiole, affluent du Biançon qui se déverse dans le lac de Saint-Cassien
Dossier Loi sur l’eau
Extension de la station d’épuration de la commune d’Eyguières (10 000 EH)
Agglopole Provence
Rejet indirect dans le fossé Meyrol, sur le bassin de l’Etang d’Entressen
Dossier Loi sur l’eau - Etude d’impact
Construction d’une nouvelle station d’épuration communale à Mallemort (8300 EH)
Aglopole Provence
Rejet au niveau de la Durance
Dossier Loi sur l’eau
Construction d’une nouvelle station d’épuration pour la commune de La-Fare-les-Oliviers (12 000 EH)
Agglopole Provence
Rejet au niveau de l’Arc
Dossier Loi sur l’eau - Etude d’impact
