Références / Dossiers réglementaires station d’épuration

En liste antéchronologique

2013

Elaboration du dossier réglementaire pour la construction de la station d’épuration de la commune de Callian-Montauroux (9000 EH)

SIVU SECM
Rejet au niveau de la Camiole, affluent du Biançon qui se déverse dans le lac de Saint-Cassien

Mise à jour du dossier selon nouveaux rejets et nouvelle réglementation - DLE

2011

Aménagement du rejet de la station d’épuration de Marguerittes

Nîmes Métropole
Rejet au niveau du Canabou, affluent du Vistre

Dossier de déclaration Loi sur l’eau

2007

Construction de la nouvelle station d’épuration de Barjols - Taverns - Pontevès (7000 EH)

Commune de Barjols
Rejet au niveau du ruisseau l’Eau salée, affluent de l’Argens

Dossier Loi sur l’eau

Constuction d’une nouvelle station d’épuration communale à Bauduen (4000 EH)

Commune de Bauduen
Rejet au niveau du ruisseau du Vallat 500 m en amont du Lac de Sainte-Croix

Dossier Loi sur l’Eau

Construction d’une nouvelle station d’épuration des communes de Callian et Montauroux (9200 EH)

SIVU SECM
Rejet au niveau de la Camiole, affluent du Biançon qui se déverse dans le lac de Saint-Cassien

Dossier Loi sur l’eau

Extension de la station d’épuration de la commune d’Eyguières (10 000 EH)

Agglopole Provence
Rejet indirect dans le fossé Meyrol, sur le bassin de l’Etang d’Entressen

Dossier Loi sur l’eau - Etude d’impact

Construction d’une nouvelle station d’épuration communale à Mallemort (8300 EH)

Aglopole Provence
Rejet au niveau de la Durance

Dossier Loi sur l’eau

Construction d’une nouvelle station d’épuration pour la commune de La-Fare-les-Oliviers (12 000 EH)

Agglopole Provence
Rejet au niveau de l’Arc

Dossier Loi sur l’eau - Etude d’impact
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